Granularité du passeport numérique : comment choisir entre modèle, lot et article

La granularité du passeport numérique est le niveau que couvre un passeport : un modèle entier, un lot de production ou un article unique. Pour la plupart des produits, c'est la loi qui fixe ce niveau, pas vous.

Ce guide s'adresse aux marques et aux distributeurs qui vendent en magasin ou en ligne dans l'UE, ainsi qu'au fabricant ou à l'importateur qui doit créer le passeport numérique des produits (DPP). Le niveau décide du code imprimé sur l'emballage et de ce qu'ouvre un scan en rayon.

Vous découvrez le sujet ? Commencez par ce qu'est le passeport numérique des produits.

Qu'est-ce que la granularité du passeport numérique ?

La granularité du passeport numérique est le niveau auquel renvoient un passeport et son identifiant : un modèle (toutes les unités d'une conception), un lot (les unités d'un modèle fabriquées dans une usine à un moment donné) ou un article (une seule unité). Chaque loi ou acte délégué ESPR le fixe ; les données peuvent varier à d'autres niveaux.

Au titre de l'ESPR (règlement sur l'écoconception), le règlement (UE) 2024/1781, chaque acte délégué fixe le niveau (article 9(2)(d)), l'identifiant unique « produit » le suit (annexe III(b)), et le considérant 33 donne les définitions de lot et d'article reprises ci-dessus.

À faire : fixez deux niveaux par famille de produits : la finesse avec laquelle vous numérotez les unités (identification) et celle avec laquelle chaque champ varie (données). L'inventaire des champs ci-dessous sert de modèle.

Quel niveau votre loi fixe-t-elle déjà ?

Commencez par relever la granularité du passeport numérique que votre loi fixe déjà. Pour les produits de construction, le « type de produit » fonctionne comme un niveau modèle.

Le marquage est une obligation distincte. Les produits relevant d'un acte délégué ESPR doivent porter un numéro de type, de lot ou de série ou un autre élément d'identification, même lorsque le passeport est au niveau du modèle. Si la taille ou la nature du produit ne le permet pas, l'information figure sur l'emballage ou dans un document d'accompagnement (article 27(5) de l'ESPR).

Les batteries portent une identification du modèle et un numéro de lot ou de série ou un autre élément d'identification (article 38(6)), tandis que le passeport reste établi par batterie.

Le règlement d'exécution (UE) 2026/1778 (RE), qui fixe les règles du registre et est en vigueur depuis le 6 août 2026, ajoute quatre règles :

1. Le niveau le plus fin l'emporte. Soumis à deux textes fixant des niveaux différents, vous enregistrez au plus fin (RE article 8(3)).
2. Les articles renvoient vers le haut. Pour les produits ESPR, les passeports par article renvoient aux identifiants du lot et du modèle, et les passeports par lot à l'identifiant du modèle, lorsqu'ils existent (article 8(4)–(5)). C'est vous qui émettez ces identifiants (considérant 14). Pour les batteries, le formulaire du registre les traite aujourd'hui comme facultatifs ; créez quand même les deux fiches maîtres.
3. Les produits uniques sont exemptés. Les produits faits main et les autres produits uniques par nature n'ont besoin d'aucun identifiant de lot ou de modèle (considérant 14).
4. Le niveau est contrôlé. Le registre vérifie automatiquement la granularité du passeport numérique lors de la soumission (article 8(7)(c)). Un passeport au mauvais niveau est rejeté.

Aujourd'hui, le registre ne propose que le niveau de l'article, prérempli pour les batteries, et aucun enregistrement ne peut encore aboutir (guide d'utilisation v1.03, 16 septembre 2026).

À faire : consignez la granularité du passeport numérique par famille de produits : texte, niveau, article et date. Si deux textes s'appliquent, notez le niveau le plus fin.

Comment choisir un niveau quand la loi laisse de la marge ?

La loi fixe le niveau du passeport. Vous décidez encore si vous encodez un identifiant plus fin que requis, et à quel niveau vit chaque champ. La norme DPP provisoire de GS1 autorise des qualificatifs de lot ou de série même lorsque la réglementation ne les exige pas.

Pour les produits ESPR qui attendent encore leur acte, le même exercice montre à quelle granularité du passeport numérique vous préparer.

Notez chaque famille de produits sur cette matrice de granularité du passeport numérique. Elle s'appuie sur les critères de l'annexe 7 du JRC et sur les exemples de GS1 pour la distribution, plus deux lignes de notre cru (niveau légal, traçabilité existante) :

Comment la lire. Notez chaque ligne M, L ou A (modèle, lot, article), puis appliquez quatre règles dans l'ordre pour aboutir à un verdict de granularité du passeport numérique :

1. La loi d'abord. La ligne légale fixe le niveau que vous enregistrez ; le registre le contrôle (RE article 8(7)(c)). Vous pouvez encoder un identifiant plus fin dans le code et tenir des fiches internes plus fines, mais un passeport plus fin n'est enregistré que si un autre texte de l'UE l'exige (RE article 8(3)).
2. Article si au moins deux des lignes réparation, contrefaçon et cycle de vie sont à A et que la ligne volume est à A.
3. Lot si la variabilité ou la précision des rappels est à L et que l'audit d'impression ci-dessous montre que la ligne imprime déjà des données variables.
4. Modèle dans les autres cas.

Lorsque la loi fixe déjà la granularité du passeport numérique, les règles 2 à 4 ne décident que de ce que vous encodez et de la manière dont vous tenez vos fiches. Le JRC prévient que le niveau de l'article pour des biens bon marché produits en masse signifie un nombre énorme de fiches, qui peut ne pas être rentable.

Rédigez une ligne de verdict par famille de produits :

La règle hybride : identité par article, données du modèle. Le passeport batterie est construit ainsi. L'annexe XIII du règlement (UE) 2023/1542 range la composition, la capacité, les informations de démontage et les rapports d'essai parmi les informations relatives au modèle de batterie ; seuls les valeurs de performance, l'état de santé, le statut et les données d'utilisation se rapportent à la batterie individuelle.

Une granularité du passeport numérique au niveau de l'article ne signifie donc pas que chaque champ est tenu par unité ; le JRC fait la même distinction (méthodologie 2026, étape C.3, une analyse, pas une loi). Consignez les deux niveaux pour chaque champ :

Pour la liste complète des champs d'un groupe de produits, voir les exigences de données du DPP textile.

Quels identifiants GS1 portent chaque niveau ?

Avec les identifiants GS1, la granularité du passeport numérique se traduit par le GTIN et ses qualificatifs. Les GTIN proviennent d'un préfixe entreprise GS1 (GS1 Company Prefix) concédé sous licence par une organisation membre GS1.

Règles pour la spécification de numérotation qui porte votre granularité du passeport numérique :

• Format et ordre. Le lot (AI 10) et le numéro de série (AI 21) comptent chacun jusqu'à 20 caractères alphanumériques, toujours avec un GTIN. Dans le chemin, l'ordre est 22 (variante), 10, puis 21.
• Pas de répétition par GTIN. Le propriétaire de la marque et le fabricant doivent empêcher qu'un numéro de lot se répète sous un même GTIN d'un site à l'autre, et qu'un numéro de série se répète sous un même GTIN (Spécifications générales GS1 26.0, §3.4.1, §3.5.2).
• Pas de réutilisation. La norme DPP provisoire de GS1, non ratifiée, interdit de réutiliser l'identifiant complet pendant le cycle de vie du produit. Elle admet les mêmes valeurs de lot ou de série sous des GTIN différents.
• Batteries. Son tableau de synthèse indique un GTIN plus un numéro de série dans un QR Code ; pour la construction, la case reste « TBD » (à définir).

La page GS1 Digital Link explique l'URI.

Audit des codes de lot. Au niveau du lot, votre granularité du passeport numérique n'est pas plus unique que votre code de lot.

Vérifiez que le format est unique par GTIN dans toutes les usines et chez tous les sous-traitants, et qu'il ne peut pas se répéter pendant la vie du produit. Un code fondé sur le jour de l'année, comme 245, revient chaque année ; P2-26-245-A (usine, année, jour, équipe) non.

Modèle de politique de numéros de série :

GS1 Support précise que ces limites ne s'imposent qu'aux étiquettes SGTIN-96 ; le SGTIN-198 accepte tout numéro de série GS1. Selon la norme provisoire, la RFID ne s'utilise qu'en complément d'un QR Code ou d'un Data Matrix.

Que change un niveau plus fin sur la ligne de production ?

Plus votre granularité du passeport numérique est fine, plus votre impression change. La ligne directrice GS1 sur les codes-barres 2D en distribution (version 1.1) décrit trois voies :

Trois effets à prévoir :

• Des symboles plus grands. Chaque champ ajouté agrandit le code 2D, et les données variables peuvent exclure la pré-impression (§5.4).
• L'impression en temps réel. Évaluez la cadence de la ligne, les imprimantes actuelles, le support d'impression et l'emplacement avant de basculer (§5.7.4).
• La durabilité. Sur les batteries, le code QR est imprimé ou gravé de manière indélébile sur la batterie, l'emballage et les documents n'étant qu'une solution de repli (article 13(7)). Les jouets le portent sur le jouet ou sur une étiquette apposée, ou sur l'emballage si la taille ou la nature l'exige (article 19(7)).

Lorsque le support doit survivre à l'emballage, choisissez une étiquette imprimée sur la ligne, une étiquette durable ou un marquage direct sur pièce ; les codes gravés au laser exigent un éclairage et des systèmes de vision spécialisés (GS1).

Audit d'impression. Avant de retenir pour une ligne une granularité du passeport numérique plus fine que le modèle, faites cet audit ligne par ligne :

Voir notre page sur les codes-barres 2D et la feuille de route du passage aux codes 2D.

Que change chaque niveau pour l'informatique et le registre ?

La granularité du passeport numérique multiplie les fiches. Dimensionnez votre informatique avec deux lignes :

• Passeports créés par an = unités (article), lots (lot) ou nouveaux modèles (modèle) mis sur le marché cette année-là.
• Fiches à conserver = ce chiffre × le nombre d'années pendant lesquelles chaque passeport doit rester disponible.

La ligne A du cas pratique hypothétique ci-dessous crée 11 400 passeports par article par an ; si vous prévoyez 10 ans de disponibilité, cela fait 114 000 fiches à conserver.

Disponibilité : jouets et détergents, 10 ans après la mise sur le marché (articles 19(2)(g), 21(2)(g)) ; construction, au moins 10 ans (article 75(2)(i) du RPC) ; batteries, jusqu'au recyclage (article 77(8)) ; produits ESPR, selon l'acte (article 11(e)).

Six chantiers à mettre en place, quelle que soit la granularité du passeport numérique :

1. Fiches maîtres. Des fiches modèle et lot vers lesquelles pointe chaque fiche article : c'est le lien de l'article 8(4)–(5) du RE.
2. Voie d'accès au registre. Le RE prévoit une API (considérant 3), mais le guide d'utilisation v1.03 ne documente qu'un formulaire unitaire et des chargements de fichiers de 100 passeports au plus (XML ou JSON). Une seule fiche erronée fait rejeter tous les passeports du fichier : scriptez les chargements, validez chaque fichier au préalable et budgétez l'API dès que la Commission l'aura documentée.
3. Champ identifiant. L'identifiant unique « produit » du registre est une URL de 2 000 caractères au plus : une URI Digital Link avec lot et numéro de série y tient.
4. Règles du résolveur. Un résolveur conforme aux normes GS1 peut retirer le lot et le numéro de série et répondre sur le GTIN ; les niveaux inférieurs héritent des liens du GTIN (Resolver Standard 1.2.1). Le code sur le produit peut donc être plus fin que vos pages web : imprimez les numéros de série maintenant, servez une page par GTIN, ajoutez des pages par article plus tard. Voir notre guide du résolveur.
5. Sauvegardes. L'article 10(4) de l'ESPR et le règlement détergents (article 21(12)(c)) exigent une copie de sauvegarde par un prestataire de services DPP : au niveau de l'article, une par passeport.
6. Données personnelles. Aucune donnée personnelle de clients dans un passeport ESPR sans consentement explicite (article 10(1)(e)) ; le JRC signale des enjeux de protection des données pour les passeports par article.

L'inscription et le chargement sont traités dans notre guide du registre.

Qu'est-ce qui fait le coût de chaque niveau ?

Le JRC qualifie la granularité du passeport numérique de facteur de coût clé : passer du modèle à l'article ajoute de la génération de données, des mises à jour plus fréquentes, du travail de gouvernance et une infrastructure d'identification ou de suivi (§2.2.4.2). Présentez cette liste aux finances et à vos fournisseurs, chiffrée ligne par ligne :

Encoder plus fin que requis dès maintenant ? GS1 permet au code de porter un identifiant plus fin que la granularité du passeport numérique qu'exige votre acte, et les résolveurs peuvent ignorer les qualificatifs supplémentaires. Si une ligne imprime déjà des données variables, ajouter un lot coûte peu ; si cela impose une nouvelle imprimante, attendez votre acte.

Cas pratique : un fabricant de vélos électriques à Aveiro (hypothétique)

Prenons un fabricant hypothétique de vélos électriques à Aveiro, au Portugal, avec deux lignes et deux réponses différentes en matière de granularité du passeport numérique. Tous les chiffres sont inventés pour l'exemple.

Ligne A : 12 000 packs batterie par an, niveau article imposé par la loi. Pour la chaîne de données derrière ces passeports, voir notre guide du passeport batterie.

• Un article. 10 800 vélos reçoivent un pack chacun. 600 vélos de randonnée en reçoivent deux, qui partagent un même système de gestion de batterie (BMS) et fonctionnent comme une seule batterie ; la FAQ batteries non contraignante de la Commission (Q3.2) y voit une seule batterie avec un seul passeport. L'année exige 11 400 passeports, pas 12 000.
• Identifiant. Un GTIN par modèle de batterie (trois modèles), plus un numéro de série tiré de la plage d'Aveiro : numérique, sans zéro initial. Un code QR portant /01/{GTIN}/21/{serial} est marqué au laser sur chaque batterie ; le lot de cellules figure dans une fiche lot liée.
• Données. Les données de composition, de capacité, de durée de vie et de démontage viennent de trois fiches modèle. Pour chaque batterie, l'essai de fin de ligne fournit les valeurs de performance et le statut « original ».
• Enregistrement. Environ 950 passeports par mois, soit dix fichiers de 100 au plus. L'informatique scripte dix chargements validés par mois et réserve un budget pour le travail sur l'API.

Ligne B : 40 modèles de maillots de cyclisme, environ 60 000 maillots par an, niveau pas encore fixé.

• Niveau. L'acte délégué textile, 2027 (attendu), fixera la granularité du passeport numérique pour l'habillement.
• Résultat de la matrice. Sur la matrice de granularité du passeport numérique, seule la variabilité est à L (bains de teinture) ; réparation, contrefaçon et cycle de vie sont à M.
• Imprimante. Les étiquettes d'entretien sortent déjà d'une imprimante à transfert thermique qui imprime les tailles par commande. Ajouter /10/{lot} à /01/{GTIN} est un changement de gabarit, pas un nouvel équipement : la règle 3 donne le lot. Le résolveur sert une page par GTIN.
• Nombre de fiches. 40 modèles × environ 6 bains de teinture par saison × 2 saisons ≈ 480 fiches lot par an, contre 60 000 au niveau de l'article et 40 au niveau du modèle.
• Si l'acte fixe la granularité du passeport numérique à l'article. Le gabarit gagne /21/{serial}, et les fiches passent d'environ 480 à 60 000 par an. C'est la ligne du tableau des coûts à chiffrer dès maintenant.

Trois contre-scénarios de numérotation.

• Des numéros de série qui repartent à 1. Si l'usine d'Aveiro et un assembleur sous-traitant partaient tous deux de 1, deux batteries partageraient le même GTIN plus numéro de série. Les deux codes ouvriraient un seul passeport, et la mise à jour d'entretien d'un vélo atterrirait sur la fiche de l'autre.
• Un code de lot sans l'année. Un lot 245 fondé sur le jour de l'année revient en 2027 : retirer un bain de teinture toucherait aussi les maillots de l'année suivante.
• Un zéro supprimé. Si les maillots passent plus tard au niveau de l'article avec des étiquettes volantes RFID, un numéro de série 004711 sur l'étiquette, stocké en 4711 sur une étiquette RFID 96 bits, donne deux identifiants à un même maillot. Des numéros de série sans zéro initial évitent ce problème.

Cas limites : et si vos produits ne rentrent pas dans le tableau ?

Cas limites où la granularité du passeport numérique demande un examen plus attentif :

• Cellules ou modules importés. Assemblés en batterie dans l'UE, ils ne sont normalement pas la batterie finie qui exige le passeport (FAQ batteries non contraignante, Q3.4).
• Plusieurs usines ou sous-traitants. Une granularité du passeport numérique au niveau du lot ou de l'article ne tient plus si deux sites émettent les mêmes numéros : donnez à chaque site sa propre plage de lots et de numéros de série, comme dans le modèle de politique ci-dessus.
• Articles remanufacturés. Un nouveau passeport renvoie à l'original (article 11(d) de l'ESPR ; batteries, article 77(7)). Selon la FAQ, une simple réparation de batterie n'exige pas de nouveau passeport.
• Fiches produit en ligne et demandes des revendeurs. Revendeurs et places de marché peuvent demander gratuitement une copie numérique du support de données ou de l'identifiant, à fournir dans un délai de cinq jours ouvrables (article 10(3) de l'ESPR). Le JRC ajoute que les produits gérés à l'article devraient quand même afficher en ligne les informations du modèle : gardez un lien GTIN seul par modèle.
• Produits fabriqués sur commande. Le GTIN provisoire « Made-to-Order » de GS1, AI (03), n'est pas approuvé pour la distribution, places de marché en ligne comprises. Avant de l'imprimer sur un produit vendu en magasin ou sur une place de marché, demandez à votre organisation membre GS1 quel identifiant utiliser.

Vue d'ensemble : quelles décisions en suspens pourraient changer votre niveau ?

Acquis : les articles 9 à 11 et l'annexe III de l'ESPR ; l'article 8 du RE 2026/1778 ; les passeports batterie par article à partir du 18 février 2027 ; le type de produit du RPC ; le niveau modèle pour les jouets et les détergents ; les Spécifications générales GS1 26.0 et le Resolver Standard 1.2.1.

L'EN 18219 (identifiants uniques) et l'EN 18220 (supports de données) sont citées comme normes harmonisées au Journal officiel (décision d'exécution (UE) 2026/1736). Lisez-les avant de figer votre numérotation.

En suspens, et ce qu'il faut faire maintenant :

Les règles de la granularité du passeport numérique relèvent de la loi ; le niveau de la plupart des produits ESPR, non. Numérotez de façon à pouvoir aller plus fin sans nouvelle maquette.

Que décider ce trimestre sur la granularité du passeport numérique ?

Sept décisions, chacune avec un responsable, fixent votre plan de granularité du passeport numérique :

Quelle que soit la granularité du passeport numérique retenue, gardez un lien au niveau du modèle pour les fiches produit en ligne et les demandes des revendeurs.

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Pour aller plus loin : Qu'est-ce que le passeport numérique des produits ? · Mise en place du DPP en 8 étapes · Registre DPP · Résolveur GS1 Digital Link · Passeport batterie

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